Péripéties judiciaires

On pourrait penser que le bourrage d'urne ou la falsification d'un compte-rendu sont des pratiques réservées à d'obscures magouilles pour désigner un candidat à Trifouillis-lez-Oies. Pas du tout. Marie-Christine Blandin, alors qu'elle est sénatrice écolo depuis déjà longtemps, se scandalise avec beaucoup de fraîcheur du tripatouillage d'un compte-rendu aussi officiel qu'important: les débats sur la "copie privée". Autrement dit dans quelles conditions et à quel prix peut-on reprendre une "oeuvre de l'esprit" à son compte. Nous n'entrerons pas ici dans les détails de ce débat compliqué (on a peur de ne pas pouvoir en sortir).

Simplement, des sénateurs écolos ne sont pas d'accord avec l'avis de la majorité. Ils proposent un amendement. Marie-Christine Blandin, présidente depuis peu de la commission culture du Sénat, soutient cet amendement. Lequel est repoussé. Eh bien, dans les comptes-rendus officiels, les interventions et les votes dissidents sont carrément occultés! Officiellement, l'amendement a été repoussé unanimement!

Marie-Christine Blandin crie au scandale. Par ailleurs, la sénatrice note que, le pire, c'est que "quelqu'un" a commis cette falsification peut-être, croit-il, "pour son bien": ne pas la mettre en porte-à-faux par rapport à la majorité.

Sur ces pratiques, on peut lire aussi avec profit ici les commentaires d'un excellent blog juridique: celui d'Autheuil.

Didier Specq